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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 179.1
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179.1. Tout véhicule motorisé doit être facilement accessible, en toute sécurité, au moyen notamment d’un marchepied, de poignées ou d’une échelle.
D. 80-2023, a. 13.
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